Compte-rendu du Conseil du SIVOM du 4 septembre 2008
 par Isabelle Crespel :

Ouverture de la séance à 20 h 30 par le président qui remercie les présents et présente Sandra Lanty la nouvelle secrétaire du SIVOM.

Le président remercie également les membres du personnel du SIVOM qui a subi des modifications d’emploi du temps et de lieu de travail depuis la rentrée scolaire :
Julie Bonneau, Laétitia Deplagne et Farida Deligny qui sont venues à Souvigny.
Des demandes extérieures au SIVOM sont parvenues au président.
Madame Ly, Madame Vannier, Madame Rochas ont été recrutées. Madame Geufraut remplace Maryse Friquet à la cantine de Chaon. 2 personnes sont sur liste d’attente pour des remplacements éventuels. Michel Pivois aide cette semaine de rentrée à la mise en place du réfectoire de Souvigny.
Le président remercie la commune de Souvigny d’avoir mis en place ce réfectoire, et en particulier dans les délais qui étaient impartis.
Des difficultés sont apparues à la rentrée du fait de parents d’élèves qui n’avaient pas inscrit  leurs enfants pour la cantine avant les vacances. 24 enfants étaient inscrits à Chaon et 45 se sont présentés… Même chose à Souvigny où il manquait 20 repas…
Des modifications dans le règlement intérieur sont à prévoir pour éviter de telles déconvenues.
Les contrats prévus pour les nouveaux personnels sont des contrats de 3 mois renouvelables.

   Ordre du jour :

Statuts du SIVOM lus et amendés par le percepteur de Lamotte-Beuvron. (receveur/payeur du SIVOM)

1 - Gestion des activités post et périscolaires : le percepteur demande « lesquelles ? ».
Le périscolaire correspond aux sorties scolaires ; il souhaiterait plus d’informations.
en attente d'un accord de la préfecture ...
2 - les compétences transférées au SIVOM doivent être mieux définies.
3 - précision du nombre et des compétences en questions.
4 - quid des travaux d’investissement pour l’assainissement. Il faut aussi ajouter que le SIVOM reverse le montant de la taxe prélevée pour l’assainissement aux communes de Chaon et Souvigny en Sologne.
5 - modalité de calcul des participations dans l’article 9... Mais c’est prévu ensuite.
  La modification demandée va être faite et les nouveaux statuts seront présentés à la préfecture, en demandant à ce que ces statuts soient validés le plus vite possible.
La version « définitive » sera transmise à chacun des membres du comité du SIVOM. 

  Restauration scolaire
Nous avons maintenant 2 cantines et 1 réfectoire. Suite au manque de réponses des parents pour la cantine et au problème des repas du premier jour, une note va être transmise aux parents qui n’ont pas répondu.
Les rotations sont organisées pour que les enfants de Souvigny mangent en deux services : CE1-CE2 ensemble et CM1-CM2 ensemble.
A Chaon, un barnum ouvert va remplacer provisoirement le préau qui a dû être démonté pour la construction des autres structures.

  Achat équipement / jeux :
Un bac à sable va être installé dans la cour de Chaon et sera conforme aux normes d’hygiène. Des cerceaux, des ballons et d’autres jeux de cour vont également être proposés aux enfants. Des échasses sont également prévues.
Pour Sennely, 4 vélos ont été achetées, dont 2 sans roulettes. 2 trottinettes ont également été achetées. Un compte a été ouvert chez Décathlon pour les vélos.
Modifier l’abonnement de téléphone et internet à Chaon pour pouvoir bénéficier de toutes les possibilités des appareils téléphoniques.

  Centre aéré de Vouzon :
Jusqu’à l’an passé, le centre aéré ne fonctionnait qu’en juillet à Vouzon. Cette année, il a fonctionné une semaine de plus. Il est géré par Vouzon et le SIVOM.
Cette année Vouzon propose que le centre aéré fonctionne le mercredi et à toutes les petites vacances pendant une semaine.
Pour cette année, le SIVOM doit payer 18784 € dont 30 % à la signature du contrat, 60 % en début d’année 2009 et 10 % en février 2009.
Tout ceci n’est pas budgétisé et les montants pris en charge par les différents organismes d’aide ne seront connus qu’en décembre. Pas de possibilité de service de car pour l’instant pour le centre aéré.
La question du financement va être posé au percepteur. Sur le principe, le vote est le suivant : 10 personnes sont d’accord et deux abstentions.
Ce vote ne pourra être validé que si les conditions financières sont remplies.
La répartition du coût dans les communes sera faite par rapport au nombre d’enfant de chaque commune ayant participé.

  Commission sur le protocole d’accord pour la garde des enfants durant la période scolaire.
Réunion des maires pour définir les noms des personnes qui doivent être prévenues. Le résultat sera communiqué aux parents.

   Commission restauration :
Ordre du jour de la prochaine commission : serviettes en papier ou serviettes en tissu à Chaon ? Repas livrés pour Chaon ? Nombre de tables à Chaon…

  Questions diverses :
L’IME de Vouzon a envoyé un courrier pour proposer une personne en stage long. Pas d’opposition de principe mais il faut rencontrer la jeune fille et trouver un tuteur parmi le personnel.
Question de Muriel Martin qui souhaite que l’ensemble des membres du comité du SIVOM rencontrent le personnel du SIVOM et éventuellement les instituteurs. La réunion est programmée pour la mi-octobre (après les élection des représentants des parents d’élèves) : réunion le vendredi 17 octobre à 19 h avec toutes les personnes citées plus haut.

  Prochaine réunion du conseil du SIVOM : jeudi 16 octobre à 20 h 30.

Pour l’AEP (Adduction Eau Potable)
Ordre du jour :
1 - Mise à jour des fichiers de relevé d’eau (ou portable)
Pour éviter les erreurs : le portable coûte 2600 euros environ.
On va racheter un jeu de fiches et demander aux mairies la liste des habitants par ordre alphabétique que l’on classera ensuite par rues…
2 - Relevés réels et estimatifs
Il est préférable de faire des relevés réels. Il est décidé à l’unanimité de faire deux relevés réels par an, l’un au printemps et l’autre à l’automne. La liste des personnes systématiquement absentes sera transmise aux communes pour visite d’un responsable du SIVOM pendant le week-end.
3 - l’entretien de la bâche (réservoir à Souvigny) devait être fait en juillet, il ne l’a pas été et le sera l’an prochain.
La 3^ème pompe a été changée. Il y a une vanne qui fuit et cette fuite sera réparée au plus vite.
4 - certaines vannes vont être changées dans le lotissement (Allée de Fontaines, à Souvigny) , elles vont être répertoriées et éventuellement changées. Il faudra également faire des purges sur les canalisations d’eau à Chaon et Souvigny.

 Questions diverses :
Signalétique sur le véhicule du SIVOM un devis sera demandé, rangement du local du SIVOM, évacuation des écrans d’ordinateur hors d’usage…
Réponse : quand il y a une fuite d’eau et que les gens demandent à ne pas payer la taxe d’assainissement. Il y a accord entre les mairies et le SIVOM pour ne faire payer que la consommation .

  La séance est levée à 23 h 20.

(Pour information en préparation de la réunion de Conseil)

Art. L.211-22 du Code rural

Les maires prennent toutes dispositions propres à empêcher la divagation des chiens et des chats. Ils peuvent ordonner que ces animaux soient tenus en laisse et que les chiens soient muselés (Chaque commune a donc sa propre réglementation). Pour connaître la situation de votre ville, vous devez consulter les arrêtés municipaux affichés dans votre mairie.). Ils prescrivent que les chiens et les chats errants et tous ceux qui seraient saisis sur le territoire de la commune sont conduits à la fourrière, où ils sont gardés pendant les délais fixés aux articles L. 211-25 et L. 211-26.

Les propriétaires, locataires, fermiers ou métayers peuvent saisir ou faire saisir par un agent de la force publique, dans les propriétés dans ils ont l’usage, les chiens et les chats que leurs maîtres laissent divaguer. Les animaux saisis sont conduits à la fourrière.

Art. L.211-11 du Code rural (L. n° 2001-1062 du 15 nov. 2001, art. 45)

I.    Si un animal est susceptible, compte tenu des modalités de sa garde, de présenter un danger pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire, de sa propre initiative ou à la demande de toute personne concernée, peut prescrire au propriétaire ou au gardien de cet animal de prendre des mesures de nature à prévenir le danger.

En cas d’inexécution, par le propriétaire ou le gardien de l’animal, des mesures prescrites, le maire peut, par arrêté, placer l’animal dans un lieu de dépôt adapté à l’accueil et à la garde de celui-ci.
Si, à l’issue d’un délai franc de huit jours ouvrés, le propriétaire ou le gardien ne présente pas toutes les garanties quant à l’application des mesures prescrites, le maire autorise le gestionnaire du lieu de dépôt, après avis d’un vétérinaire mandaté par la direction des services vétérinaires, soit à faire procéder à l’euthanasie de l’animal, soit à en disposer dans les conditions prévues au II de l’article L.211-25 (cession gratuite à une association de protection animale, sauf chiens de 1ère catégorie)

Le propriétaire ou le gardien de l’animal est invité à présenter ses observations avant la mise en œuvre des dispositions du deuxième alinéa du présent I.

II.   En cas de danger grave et immédiat pour les personnes ou les animaux domestiques, le maire ou à défaut le préfet peut, sans formalités préalables, ordonner par arrêté que l’animal soit placé dans un lieu de dépôt adapté à l’accueil et à la garde de celui-ci. Il peut faire procéder sans délais à l’euthanasie de l’animal après avis d’un vétérinaire mandaté par la direction des services vétérinaires Cet avis doit être donné au plus tard quarante-huit heures après le placement. Faute d’être émis dans ce délai, l’avis est réputé favorable.

III.  Les frais afférents aux opérations de garde et d’euthanasie de l’animal dangereux sont intégralement liés à la charge de son propriétaire ou de son gardien.

Les pouvoirs des tiers : Art. L. 211-20 al. 1 du Code rural

Le passé :

Création d’un secrétariat intercommunal concernant les Mairies de Chaon/Souvigny et le SIVOM.

2 secrétaires : totalisant 70 h hebdomadaires de travail

(Le 2e poste avait été porté à 31 h 30, sous réserve, tacite, que la titulaire puisse aider au service des cantines, ou à la surveillance dans le car en cas d’absence du personnel affecté ordinairement à ces tâches ; cela simplifiait les problèmes techniques et administratifs, liés nécessairement à ce genre d’absences pouvant atteindre 2 mois dans une année).

Avantages retenus :

-  Des postes à temps pleins permettent un recrutement plus aisé de personnels formés,

-  Permanences de secrétariat toujours assurées pendant les vacances, les congés de maladies, les formations ou stages indispensables à l’évolution du travail, par circulation des personnels sur les 3 postes,

-  Souplesse d’adaptation aux à-coups du travail afin de mieux répartir les pleins d’activités entre SIVOM et Mairies avec disponibilité immédiate pour traiter les affaires de l’une ou l’autre collectivité, à tout instant, notamment pour le SIVOM en ce qui concerne le suivi des questions liées au réseau d’eau et aux écoles.

-  Assurer la transmission de la mémoire au fur et à mesure des remplacements des personnels.

Evolution ou retour à un temps lointain :

Avec l’accord de tous, cette partie du SIVOM est tombée dans les oubliettes … Pourquoi ? …

Nous sommes dans le domaine des raisons obscures.

L’actualité :

3 postes indépendants, 1 à temps plein et 2 à temps partiel.

Conséquences visibles :

-  35 h (Chaon) + 28 h (Souvigny) + 18 h (SIVOM) = 81 h (soit 18 h de plus qu’autrefois).

-  Aucune possibilité d’assurer une permanence en continu sur les 3 postes notamment pendant les périodes de congés,

-  Difficultés de recrutement sur les postes à temps partiel,

-  Des tâches complémentaires, intéressant aussi bien le SIVOM que les Mairies, doivent être assumées doublement,

-  Disparition de la « mémoire ».

Conclusion :

La vie est un éternel recommencement pourtant il serait intéressant que, le balancier ne nous inscrive pas dans un éternel retour mais bien plutôt dans une dynamique de progrès.

Enfin et pour conclure, concernant cette disparition de la mémoire, il est regrettable que le Conseil du SIVOM s’étonne de la non-participation aux frais de transport scolaire du Conseil Général du Loiret alors que ce dernier a toujours participé largement à cette dépense sur simple présentation d’un justificatif administratif.

Vraiment, amélioration du service au public ?

André CAMILLERI

(Le registre des délibérations du Conseil d’Ecole est public et peut être consulté dans l’école où il est déposé)

Présents : 6 enseignants (1 excusé) - 1 délégué départemental de l’éducation nationale (1 excusé) - 2 représentants de la mairie de Sennely, 3 de Souvigny-en-Sologne et 2 de Chaon (1 excusé) - 2 représentants du SIVOM - 11 représentants des parents d’élèves (1 excusé).

Mouvement des personnels enseignants :

1 enseignante à Chaon et 1 à Sennely restent en poste, les 5 autres obtiennent leur changement.

Effectifs et organisation pour la prochaine rentrée :

Sennely : (2 classes de Petits/Moyens/Grands (classe enfantines))

PS : 21  -  MS : 20  -  GS : 12

Chaon : (Les 6 enfants de CP qui sont avec les GS doivent être les plus autonomes.)

GS/CP : 16 + 6  -  CP : 21

Souvigny : (Les deux classes de plus grands seront à l’école des Fontaines).

CE1/CE2 : 15 + 6 ou 7  -  CE2/CM1 : 13 + 8  -  CM1/CM2 : 6 + 17

Soutien scolaire :

A partir de l’an prochain, de la moyenne section au CM2, 60 heures de soutien seront proposées aux élèves pour l’ensemble de l’année scolaire.

Elles seront placées le midi si le réfectoire de Souvigny est opérationnel, avec possibilité d’extension au mercredi matin.

Ces heures sont considérées hors temps scolaire aussi les enseignants doivent obtenir l’accord des parents de l’enfant qui connaît des difficultés (6 enfants par groupe au maximum).

Cette proposition doit être validée par l’inspection car la pause de midi doit être d’au moins 1 h 45, ce qui déplace l’horaire de sortie du soir d’un ¼ d’heure et ce sont les enfants de l’école de Sennely qui sortiront le plus tard.

En complément de cette aide personnalisée, seront organisés (encadrés par des enseignants volontaires) des stages de remise à niveau pour les élèves des CM 1 et 2. Pour cette année, et sur le regroupement scolaire, aucun enseignant n’est volontaire mais les enfants concernés ont été signalés afin de pouvoir en bénéficier si d’autres enseignants du secteur sont volontaires.

Bilan des projets :

Maternelles :

Ciné-maternel : 2 films.

Projet jardinage : la mairie de Sennely a prêté un terrain à côté de l’école et les enfants de moyenne section ont pu jardiner. Les enseignants souhaitent renouveler l’expérience l’an prochain.

Chaon :

Center Parc : classe verte « connaissance de la vie en collectivité ». Des photos ont été montées et un film réalisé.

Fête de l’école - Rencontres USEP, dont la dernière à Chaumont s/Th avec pique-nique et jeux de société l’après midi avec les deux classes de l’école du village.

Petites randos : du 4 au 6 juin à Muids-sur-Loire.

Expo mardi prochain à 16 h 30 au foyer rural de Chaon pour les « p’tites randos » et la sortie Center Parc.

Souvigny :

CE1 : animation musicale le 21 avril en parallèle des Musicalies de Pierrefitte s/S.

Sortie de fin d’année le 3 juillet au musée de la sorcellerie de Concressault.

Les élèves ont préparé un spectacle original pour la fête de l’école.

Pique-nique de fin d’année à Sennely le 1^er juillet pour toutes les classes. Les classes de Souvigny marchent de Souvigny à Sennely. Les enfants de la classe de GS marcheront aussi jusqu’à Sennely.

Rétrospective de la classe de neige.

Sortie organisée et financée par un supermarché de Lamotte sur le besoin et la protection de l’eau à Aubigny-sur-Nère. Ecosphère offerte à la classe qui sera remise à un élève de CM1 chargé de la rapporter à la rentrée.

Projet d’école 2008/2009 :

Le projet d’école présenté l’an passé est reconduit pour l’an prochain.

Amélioration de la maîtrise de la langue et du langage.Éducation à la citoyenneté

Éducation aux arts.

Ce projet sera transmis aux enseignants qui vont succéder à l’équipe actuelle.

Travaux :

A Sennely :

Prévoir, début juillet, une visite des locaux scolaires permettant de faire le point des travaux.

Remplacement des menuiseries prévu en juillet.

Rafraîchissement des peintures des classes et des vestiaires.

Pose de cloison entre les toilettes dans la classe de moyenne section.

Les dalles pour accéder à la classe du fond seront posées en juillet.

Entretien des jeux de la cour : la structure en bois va être très prochainement entretenue.

Renouvellement du sable de la cour dans l’été.

Les rideaux dans la cantine pourraient être remplacés.

A Chaon :

Les travaux de l’école ont démarré : les fondations vont être coulées la semaine prochaine.

Le sable de la cour sera aussi remplacé mais après la construction.

Peinture demandée dans une classe.

A Souvigny :

Un tableau à changer ou à repeindre dans la classe des Fontaines.

Le changement du sable est prévu dans les deux cours en juillet.

Des fenêtres sont à vérifier.

Une chaise de bureau doit être commandée pour la classe des Fontaines.

La salle du réfectoire de Souvigny avance et devrait fonctionner dès la rentrée prochaine.

Divers :

La fiche des horaires diffusée par le SIVOM sera ajustée en fonction des modifications nouvelles.

Environ 60 enfants sur les 66 scolarisés mangeront, l’an prochain, à la cantine de Souvigny (l’étude de l’encadrement est en cours).

Demande renouvelée pour une garderie des enfants le mercredi.

Les parents seront informés, avant la fin de l’année, de la classe et de l’école dans laquelle se trouvera son enfant, l’an prochain.

Questions des parents :

1 - Accueil des enfants nés en début d’année 2006 à la rentrée prochaine.

Les effectifs sont trop importants, les locaux peu adaptés et donneraient des classes à trois niveaux = refus de l’inspection.

2 - Téléphones à installer dans les cantines de Sennely et Chaon.

Accord pour l’ensemble.

3 - Achat de jouets pour la cour de Chaon pour la rentrée prochaine.

Du matériel va être acheté pour la cour de Chaon et la directrice de Sennely propose de transférer du matériel de la cour de Sennely vers Chaon.

4 - Procédures d’urgence en cas d’accident à l’école ?

Ces procédures existent et sont appliquées : on appelle d’abord les parents et en cas d’absence des parents, ce sont les pompiers ou le SAMU qui prennent en charge l’enfant.

5 - Retard dans la prise en charge des enfants qui descendent du bus scolaire le matin à Chaon, ce qui entraîne un retard du bus par la suite.

Deux visites inopinées ont été effectuées par le président du SIVOM qui a rappelé l’horaire à respecter.

Mme Siboni, directrice de l’école de Souvigny, qui part à la retraite à la fin de l’année, est remerciée pour son travail par l’ensemble du conseil d’école.