REUNION DU CONSEIL DU SIVOM

Compte-rendu du Conseil du SIVOM du 4 septembre 2008
 par Isabelle Crespel :

Ouverture de la séance à 20 h 30 par le président qui remercie les présents et présente Sandra Lanty la nouvelle secrétaire du SIVOM.

Le président remercie également les membres du personnel du SIVOM qui a subi des modifications d’emploi du temps et de lieu de travail depuis la rentrée scolaire :
Julie Bonneau, Laétitia Deplagne et Farida Deligny qui sont venues à Souvigny.
Des demandes extérieures au SIVOM sont parvenues au président.
Madame Ly, Madame Vannier, Madame Rochas ont été recrutées. Madame Geufraut remplace Maryse Friquet à la cantine de Chaon. 2 personnes sont sur liste d’attente pour des remplacements éventuels. Michel Pivois aide cette semaine de rentrée à la mise en place du réfectoire de Souvigny.
Le président remercie la commune de Souvigny d’avoir mis en place ce réfectoire, et en particulier dans les délais qui étaient impartis.
Des difficultés sont apparues à la rentrée du fait de parents d’élèves qui n’avaient pas inscrit  leurs enfants pour la cantine avant les vacances. 24 enfants étaient inscrits à Chaon et 45 se sont présentés… Même chose à Souvigny où il manquait 20 repas…
Des modifications dans le règlement intérieur sont à prévoir pour éviter de telles déconvenues.
Les contrats prévus pour les nouveaux personnels sont des contrats de 3 mois renouvelables.

   Ordre du jour :

Statuts du SIVOM lus et amendés par le percepteur de Lamotte-Beuvron. (receveur/payeur du SIVOM)

1 - Gestion des activités post et périscolaires : le percepteur demande « lesquelles ? ».
Le périscolaire correspond aux sorties scolaires ; il souhaiterait plus d’informations.
en attente d'un accord de la préfecture ...
2 - les compétences transférées au SIVOM doivent être mieux définies.
3 - précision du nombre et des compétences en questions.
4 - quid des travaux d’investissement pour l’assainissement. Il faut aussi ajouter que le SIVOM reverse le montant de la taxe prélevée pour l’assainissement aux communes de Chaon et Souvigny en Sologne.
5 - modalité de calcul des participations dans l’article 9... Mais c’est prévu ensuite.
  La modification demandée va être faite et les nouveaux statuts seront présentés à la préfecture, en demandant à ce que ces statuts soient validés le plus vite possible.
La version « définitive » sera transmise à chacun des membres du comité du SIVOM. 

  Restauration scolaire
Nous avons maintenant 2 cantines et 1 réfectoire. Suite au manque de réponses des parents pour la cantine et au problème des repas du premier jour, une note va être transmise aux parents qui n’ont pas répondu.
Les rotations sont organisées pour que les enfants de Souvigny mangent en deux services : CE1-CE2 ensemble et CM1-CM2 ensemble.
A Chaon, un barnum ouvert va remplacer provisoirement le préau qui a dû être démonté pour la construction des autres structures.

  Achat équipement / jeux :
Un bac à sable va être installé dans la cour de Chaon et sera conforme aux normes d’hygiène. Des cerceaux, des ballons et d’autres jeux de cour vont également être proposés aux enfants. Des échasses sont également prévues.
Pour Sennely, 4 vélos ont été achetées, dont 2 sans roulettes. 2 trottinettes ont également été achetées. Un compte a été ouvert chez Décathlon pour les vélos.
Modifier l’abonnement de téléphone et internet à Chaon pour pouvoir bénéficier de toutes les possibilités des appareils téléphoniques.

  Centre aéré de Vouzon :
Jusqu’à l’an passé, le centre aéré ne fonctionnait qu’en juillet à Vouzon. Cette année, il a fonctionné une semaine de plus. Il est géré par Vouzon et le SIVOM.
Cette année Vouzon propose que le centre aéré fonctionne le mercredi et à toutes les petites vacances pendant une semaine.
Pour cette année, le SIVOM doit payer 18784 € dont 30 % à la signature du contrat, 60 % en début d’année 2009 et 10 % en février 2009.
Tout ceci n’est pas budgétisé et les montants pris en charge par les différents organismes d’aide ne seront connus qu’en décembre. Pas de possibilité de service de car pour l’instant pour le centre aéré.
La question du financement va être posé au percepteur. Sur le principe, le vote est le suivant : 10 personnes sont d’accord et deux abstentions.
Ce vote ne pourra être validé que si les conditions financières sont remplies.
La répartition du coût dans les communes sera faite par rapport au nombre d’enfant de chaque commune ayant participé.

  Commission sur le protocole d’accord pour la garde des enfants durant la période scolaire.
Réunion des maires pour définir les noms des personnes qui doivent être prévenues. Le résultat sera communiqué aux parents.

   Commission restauration :
Ordre du jour de la prochaine commission : serviettes en papier ou serviettes en tissu à Chaon ? Repas livrés pour Chaon ? Nombre de tables à Chaon…

  Questions diverses :
L’IME de Vouzon a envoyé un courrier pour proposer une personne en stage long. Pas d’opposition de principe mais il faut rencontrer la jeune fille et trouver un tuteur parmi le personnel.
Question de Muriel Martin qui souhaite que l’ensemble des membres du comité du SIVOM rencontrent le personnel du SIVOM et éventuellement les instituteurs. La réunion est programmée pour la mi-octobre (après les élection des représentants des parents d’élèves) : réunion le vendredi 17 octobre à 19 h avec toutes les personnes citées plus haut.

  Prochaine réunion du conseil du SIVOM : jeudi 16 octobre à 20 h 30.

Pour l’AEP (Adduction Eau Potable)
Ordre du jour :
1 - Mise à jour des fichiers de relevé d’eau (ou portable)
Pour éviter les erreurs : le portable coûte 2600 euros environ.
On va racheter un jeu de fiches et demander aux mairies la liste des habitants par ordre alphabétique que l’on classera ensuite par rues…
2 - Relevés réels et estimatifs
Il est préférable de faire des relevés réels. Il est décidé à l’unanimité de faire deux relevés réels par an, l’un au printemps et l’autre à l’automne. La liste des personnes systématiquement absentes sera transmise aux communes pour visite d’un responsable du SIVOM pendant le week-end.
3 - l’entretien de la bâche (réservoir à Souvigny) devait être fait en juillet, il ne l’a pas été et le sera l’an prochain.
La 3^ème pompe a été changée. Il y a une vanne qui fuit et cette fuite sera réparée au plus vite.
4 - certaines vannes vont être changées dans le lotissement (Allée de Fontaines, à Souvigny) , elles vont être répertoriées et éventuellement changées. Il faudra également faire des purges sur les canalisations d’eau à Chaon et Souvigny.

 Questions diverses :
Signalétique sur le véhicule du SIVOM un devis sera demandé, rangement du local du SIVOM, évacuation des écrans d’ordinateur hors d’usage…
Réponse : quand il y a une fuite d’eau et que les gens demandent à ne pas payer la taxe d’assainissement. Il y a accord entre les mairies et le SIVOM pour ne faire payer que la consommation .

  La séance est levée à 23 h 20.